Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Louise Bon Créateur
Aude Le Maout Agissant pour le compte de la société Louise Bon Créateur en cours de formation
Clémence Cabanes Agissant pour le compte de la société Louise Bon Créateur en cours de formation

Numéro de dépôt :
3611534
Date de dépôt :
17/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Louise Bon Créateur de Aude Le Maout

Présentation de la marque Louise Bon Créateur

Déposée le 17 novembre 2008 par Aude Le Maout et Clémence Cabanes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Louise Bon Créateur »

Les déposants sont Aude Le Maout Agissant pour le compte de la société Louise Bon Créateur en cours de formation domicilié(e) 11 rue de le corderie,75003 PARIS - 75003 - France et Clémence Cabanes Agissant pour le compte de la société Louise Bon Créateur en cours de formation domicilié(e) 3 impasse popincourt,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aude Le Maout domicilié(e) 11 rue de le corderie,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Aude Le Maout Agissant pour le compte de la société Louise Bon Créateur en cours de formation - 11 rue de le corderie,75003 PARIS - 75003 - France

Clémence Cabanes Agissant pour le compte de la société Louise Bon Créateur en cours de formation - 3 impasse popincourt,75011 PARIS - 75011 - France


Aude Le Maout - 11 rue de le corderie,75003 PARIS - 75003 - France


Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet total n°506388 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Bijoux fantaisie en tissu ou en tricot. ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.